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Marques déposées par la société Spiritualité en Pyrénées
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SPIRITUALITE EN PYRENEES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRITUALITE EN PYRENEES
Spiritualité en Pyrénées, Association

Numéro de dépôt :
3906418
Date de dépôt :
20/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/03/2022
SPIRITUALITE EN PYRENEES de Spiritualité en Pyrénées

Présentation de la marque SPIRITUALITE EN PYRENEES

Déposée le 20 mars 2012 par la société Spiritualité en Pyrénées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPIRITUALITE EN PYRENEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société Spiritualité en Pyrénées domicilié(e) 6 rue des Gentianes - 66120 - FONT-ROMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 164 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spiritualité en Pyrénées, Mme. Françoise ROUANET domicilié(e) 6 rue des Gentianes - 66120 - FONT-ROMEU - France.

La marque SPIRITUALITE EN PYRENEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906418.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRITUALITE EN PYRENEES est expirée depuis le 20 mars 2022.


Spiritualité en Pyrénées, Association - 6 rue des Gentianes - 66120 - FONT-ROMEU - France - SIREN 750164105


Spiritualité en Pyrénées, Mme. Françoise ROUANET - 6 rue des Gentianes - 66120 - FONT-ROMEU - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.