Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
SPIRITUAL LUDIQUE GLOBAL PROJECTS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3152598
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2012
N de SPIRITUAL LUDIQUE GLOBAL PROJECTS

Présentation de la marque N

Déposée le 8 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRITUAL LUDIQUE GLOBAL PROJECTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRITUAL LUDIQUE GLOBAL PROJECTS domicilié(e) 15, rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 898 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 8 mars 2012.


SPIRITUAL LUDIQUE GLOBAL PROJECTS, société à responsabilité limitée - 15, rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 409898756


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 24 octobre 2002 - Concession de licence n°357879 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 18 juillet 2007 - Résiliation de licence n°457348 - Publication au BOPI 2007-07-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio-vidéo ; disques optiques ; disques optiques compacts ; bandes magnétiques ; bandes vidéo ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Billets (tickets) ; enseignes en papier ou en carton ; jaquettes et pochettes pour phonogrammes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissus ; produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes postales ; matériel pour les artistes ; clichés. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) , chapellerie. Télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; diffusion de programmes radiophoniques ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopie ; radiodiffusion ; transmission par satellite. Agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacle ; enregistrement sur bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; location de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de discothèques ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques ; conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services de composition musicale ; divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; exploitation de publication électroniques en ligne ; production de films ; formation pratique ; services d'imagerie numérique ; information en matière de divertissement ; information en matière de récréation ; organisation de loteries ; mise à disposition d'équipement de karaoké ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; music-hall ; services d'orchestre ; organisation de bals ; organisation de concours de beauté ; organisation de spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; rédaction de scénarios ; reportages photographiques ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement. Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs de modes ; élaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels d'odinateurs et de logiciels informatiques ; création et entretien de sites web pour des tiers ; gérance de droits d'auteur ; hébergement de sites informatiques ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; cafés-restaurants ; services hôteliers, location de logements temporaires, réservation de logements temporaires, location de salles de réunions ; restauration (repas) ; services de traiteurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.