Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSSKAYA
Spirits Product International Intellectual Property B.V., société organisée selon les lois néerlandaises

Numéro de dépôt :
3234803
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2013
RUSSKAYA de Spirits Product International Intellectual Property B.V

Présentation de la marque RUSSKAYA

Déposée le 4 juillet 2003 par la société Spirits Product International Intellectual Property B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société Spirits Product International Intellectual Property B.V domicilié(e) Zepp Lampestraat, 4, Oranjestad Aruba,PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hirsch-Pochart Selarl domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque RUSSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSSKAYA est expirée depuis le 4 juillet 2013.

Spirits Product International Intellectual Property B.V a également déposé les autres marques suivantes : RUSSKAYA PYCCKAR , BEAUFOND , GRADUS , KREMLYOVSKAYA , BEAUFOND


Spirits Product International Intellectual Property B.V., société organisée selon les lois néerlandaises - Zepp Lampestraat, 4, Oranjestad Aruba,PAYS-BAS - Pays-Bas


Cabinet Hirsch-Pochart Selarl - 34, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 30 août 2006 - Transmission totale de propriété n°439374 - Publication au BOPI 2006-08-30

Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457227 - Publication au BOPI 2007-07-06

Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459879 - Publication au BOPI 2007-08-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vodka ; spiritueux.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.