KUBANSKAYA
Présentation de la marque KUBANSKAYA
Déposée le 21 septembre 1982 par la société étrangère SPIRITS INTERNATIONAL N.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KUBANSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque KUBANSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KUBANSKAYA est expirée depuis le 21 septembre 2012.
SPIRITS INTERNATIONAL N.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2009210 - Publication au BOPI 1992-39
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2002 n°2221587 - Publication au BOPI 2002-05-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40
Inscription le 30 août 2007 - Changement d'adresse n°459878 - Publication au BOPI 2007-08-30
Inscription le 6 juillet 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457226 - Publication au BOPI 2007-07-06
Inscription le 21 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177837 - Publication au BOPI 1994-10-21
Inscription le 22 juin 1998 - Changement de dénomination n°256763 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 5 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263598 - Publication au BOPI 1998-10-05
Inscription le 27 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297656 - Publication au BOPI 2000-03-27
Inscription le 21 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177836 - Publication au BOPI 1994-10-21