Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSKOVSKAYA
Spirits International B.V., Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
3859492
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
MOSKOVSKAYA de Spirits International B.V

Présentation de la marque MOSKOVSKAYA

Déposée le 16 septembre 2011 par la société étrangère Spirits International B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOSKOVSKAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la société étrangère Spirits International B.V domicilié(e) 7 rue Nicolas Bové, 1253 Luxembourg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP domicilié(e) 6 avenue Kléber - 75116 - Paris - France.

La marque MOSKOVSKAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859492.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSKOVSKAYA est expirée depuis le 16 septembre 2021.

Spirits International B.V a également déposé les autres marques suivantes : STOLI GALA APPLIK , STOLICHNAYA , STOLICHNAYA CRISTALL , MOSKOVSKAYA , MOSKOVSKAYA


Spirits International B.V., Société de droit néerlandais - 7 rue Nicolas Bové, 1253 Luxembourg - Luxembourg


Hogan Lovells (Paris) LLP - 6 avenue Kléber - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 12 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690819 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).