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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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Pomme Doublée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pomme Doublée
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4363154
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
Pomme Doublée de SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque Pomme Doublée

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pomme Doublée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - Reux - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Pomme Doublée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme Doublée arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - Reux - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; eaux-de-vie ; Calvados à savoir eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Calvados ; liqueurs et spiritueux.