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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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Marquis de Montdidier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marquis de Montdidier
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4373779
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
Marquis de Montdidier de SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque Marquis de Montdidier

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marquis de Montdidier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - Reux - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Marquis de Montdidier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de Montdidier arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - Reux - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcooliques, à l'exception des bières ; eaux-de-vie ; Calvados à savoir eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Calvados ; liqueurs et spiritueux.