Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR
SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Numéro de dépôt :
4652027
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR de SPIRIT FRANCE DIFFUSION

Présentation de la marque LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur FRANCK SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4652027.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier , GRAND SOLAGE


SPIRIT FRANCE DIFFUSION - Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur FRANCK SOUTOUL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Liqueurs ; calvados ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.