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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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GRAND SOLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND SOLAGE
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97677903
Date de dépôt :
14/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027

Présentation de la marque GRAND SOLAGE

Déposée le 14 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND SOLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAND SOLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRAND SOLAGE arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°449611 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339095 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449612 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Inscription le 19 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700485 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-19

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650087 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29

Boissons de fruits - Jus de fruits - Sirop. - Calvados. - Boissons alcooliques à l'exception des vins et eaux de vie. - Vins de qualité produits dans une région déterminée - Vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée. - Vins mousseux de qualité - Eaux de vie d'appellation d'origine - Apéritifs et digestifs à l'exclusion des eaux de vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.