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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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FLEURS de Pommes
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEURS de Pommes
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3033129
Date de dépôt :
07/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2030

Présentation de la marque FLEURS de Pommes

Déposée le 7 juin 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEURS de Pommes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FLEURS de Pommes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEURS de Pommes arrivera à expiration en date du 7 juin 2030.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVADOS BOULARD , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 28 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352547 - Publication au BOPI 2002-08-28

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437438 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 10 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714735 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-10

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2020 n°2744178 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-27

Fruits - pommes. Boissons non alcooliques à base de pommes. Sirop. Boissons alcooliques à base de pommes. Pommeau - cidres eaux de vie de Calvados.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.