Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par SPIRIT FRANCE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CALVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-21 du 25 mai 2018.
Le déposant est SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque CALVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIRIT FRANCE DIFFUSION - Zone d'Activité de Reux RD 675 - 14130 - Reux - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; applications téléchargeables ; accessoires de téléphones mobiles à savoir étuis et housses de protection pour téléphones mobiles ;
Photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; livres ; revues ; magazines ; affiches ; brochures ; calendriers ; carnets ; cartes postales ; blocs à dessin ; crayons ; manuels ; guides ; dessous de verre en papier ou en carton ; serviettes de table en papier ;
Verrerie à savoir verrerie pour boissons, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; carafes ; verres [récipients] ; dessous de verre autre qu'en papier et en tissu ;
Jeux ; jouets ; jeux de table ; jeux de société ; cartes à jouer / jeux de cartes ; peluches [jouets] ; puzzles ; dés ; balles de jeu ; ballons de jeu ; cerfs-volants ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; cocktails sans alcool ; apéritifs sans alcool ; sodas ; nectars de fruits ;
Eaux-de-vie bénéficiant des appellations d'origine contrôlées « Calvados », « Calvados Domfontais » et « Calvados Pays d'Auge » ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Calvados » ;
Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; vente au détail des produits suivants : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, applications téléchargeables, accessoires de téléphones mobiles à savoir étuis et housses de protection pour téléphones mobiles, breloques pour téléphones mobiles, photographies, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés, livres, revues, magazines, affiches, brochures, calendriers, carnets, cartes postales, blocs à dessin, crayons, manuels, guides, dessous de verre en papier ou en carton, serviettes de table en papier, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, carafes, verres [récipients], dessous de verre autre qu'en papier et en tissu, jeux, jouets, jeux de table, jeux de société, cartes à jouer / jeux de cartes, peluches [jouets], puzzles, dés, balles de jeu, ballons de jeu, cerfs-volants, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, cocktails sans alcool, apéritifs sans alcool, sodas, nectars de fruits, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, cocktails, extraits ou essences alcooliques, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, eaux de vie de cidre, Calvados à savoir eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée Calvados, liqueur de calvados, crème de calvados, pommeau, cognacs, armagnacs, liqueurs et apéritifs ;
Services d'organisation d'excursions, de visites guidées et de visites touristiques ; services de guides touristiques ; encadrement de visites touristiques guidées ; services de guides touristiques personnels ;
Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine des spiritueux ; organisations de concours ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; reportages photographiques ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; services de dégustation de boissons alcoolisées (apprentissage) ;
Services de restauration ; services de bars ; cafés-restaurants ; mise à disposition de salles de conférence ; location de salles de réunions.
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