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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION
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CALVADOS BOULARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALVADOS BOULARD
SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97680936
Date de dépôt :
04/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2027

Présentation de la marque CALVADOS BOULARD

Déposée le 4 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALVADOS BOULARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRIT FRANCE DIFFUSION domicilié(e) Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 061 013 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CALVADOS BOULARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALVADOS BOULARD arrivera à expiration en date du 4 juin 2027.

SPIRIT FRANCE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : EXPERIENCE CALVADOS , Pomme Doublée , C , FLEURS de Pommes , NORMANDIE-CAFE , 1st SIN , CALVEX , (Marque figurative) , Marquis de Montdidier , LE VERGER FRENCH TERROIR LIQUEUR


SPIRIT FRANCE DIFFUSION, Société par Actions Simplifiée - Zone d'Activité de Reux, RD 675 - 14130 - REUX - France - SIREN 403061013


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 14 février 2007 - Changement de dénomination n°449611 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339154 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°449612 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Inscription le 19 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700485 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-05-19

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650092 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29

Jus de fruits sirops Boissons alcooliques, à savoir eaux de vie d'appellation d'origine Calvados

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.