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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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SIRE DE GOUBERVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIRE DE GOUBERVILLE
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1710942
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021

Présentation de la marque SIRE DE GOUBERVILLE

Déposée le 10 décembre 1991 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRE DE GOUBERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue de l'Avant-Poste, 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque SIRE DE GOUBERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIRE DE GOUBERVILLE est expirée depuis le 10 décembre 2021.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit Suisse - Avenue de l'Avant-Poste, 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2001 n°2211605 - Publication au BOPI 2001-12-07

Demande de renouvellement le 17 juin 2011 n°2473297 - Publication au BOPI 2011-06-17

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421570 - Publication au BOPI 2005-11-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531251 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2477163 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-07-26

Inscription le 13 septembre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°557631 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Cidre, calvados, nectars et jus de fruits

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.