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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPIRIT CAPITAL SA
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NOROIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOROIS
SPIRIT CAPITAL SA, Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1567713
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019

Présentation de la marque NOROIS

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOROIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue de l'Avant-Poste 4 - Lausanne - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOROIS est expirée depuis le 29 décembre 2019.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART


SPIRIT CAPITAL SA, Société anonyme de droit suisse - Avenue de l'Avant-Poste 4 - Lausanne - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre CHARRON - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2000 n°2168091 - Publication au BOPI 2000-03-14

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470668 - Publication au BOPI 2008-02-05

Inscription le 4 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°306796 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription le 14 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302022 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 24 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°306281 - Publication au BOPI 2000-08-24

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245268 - Publication au BOPI 1997-11-06

Renouvellement avec limitation le 20 octobre 2009 n°2420900 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.