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Marques déposées par la société SPIRIT CAPITAL SA
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LA TRAQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA TRAQUE
SPIRIT CAPITAL SA, Société régie par le droit Suisse

Numéro de dépôt :
16813
Date de dépôt :
13/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2022

Présentation de la marque LA TRAQUE

Déposée le 13 octobre 1982 par la société SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TRAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue de l'Avant Poste 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque LA TRAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TRAQUE est expirée depuis le 13 octobre 2022.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société régie par le droit Suisse - Avenue de l'Avant Poste 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2002 n°2227394 - Publication au BOPI 2002-09-12

Renouvellement sans limitation n°2009320 - Publication au BOPI 1992-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504341 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498750 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Vins, cidres, spiritueux et liqueurs