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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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JEHAN FOUCART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEHAN FOUCART
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3985667
Date de dépôt :
25/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/02/2023
JEHAN FOUCART de SPIRIT CAPITAL SA

Présentation de la marque JEHAN FOUCART

Déposée le 25 février 2013 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JEHAN FOUCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue du Théâtre 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque JEHAN FOUCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEHAN FOUCART est expirée depuis le 25 février 2023.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse - Avenue du Théâtre 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN Julie - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Calvados (eau de vie). Spiritueux.