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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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JEHAN FOUCARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEHAN FOUCARD
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1587960
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2023

Présentation de la marque JEHAN FOUCARD

Déposée le 24 avril 1990 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEHAN FOUCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue du Théâtre 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque JEHAN FOUCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque JEHAN FOUCARD est expirée depuis le 25 février 2023.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse - Avenue du Théâtre 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement avec limitation le 7 juin 2000 n°2174850 - Publication au BOPI 2000-06-07

Inscription le 6 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245267 - Publication au BOPI 1997-11-06

Inscription le 5 février 2008 - Transmission totale de propriété n°470668 - Publication au BOPI 2008-02-05

Inscription le 4 septembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°306797 - Publication au BOPI 2000-09-04

Inscription le 14 juin 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°302023 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 24 août 2000 - Demande de relevé de déchéance n°306282 - Publication au BOPI 2000-08-24

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437440 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-13

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522576 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-02-25

Calvados (eau de vie). Spiritueux divers.