Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SPIRIT CAPITAL SA
/
HENRI D'OSNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRI D'OSNE
SPIRIT CAPITAL SA, SOCIETE DE DROIT SUISSE

Numéro de dépôt :
93480589
Date de dépôt :
17/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2023

Présentation de la marque HENRI D'OSNE

Déposée le 17 août 1993 par SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRI D'OSNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est SPIRIT CAPITAL SA, SOCIETE DE DROIT SUISSE domicilié(e) AVENUE DU THEATRE 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque HENRI D'OSNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HENRI D'OSNE est expirée depuis le 17 août 2023.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, SOCIETE DE DROIT SUISSE - AVENUE DU THEATRE 1, P/O KPMG - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Inscription le 6 février 1995 - Transmission de propriété n°181409 - Publication au BOPI 1995-02-06

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2003 n°2242438 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Inscription le 18 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504341 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-18

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528142 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Calvados