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Marques déposées par la société SPIRIT CAPITAL SA
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DUC DE NORMANDIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE NORMANDIE
SPIRIT CAPITAL SA, Société régie par le droit Suisse

Numéro de dépôt :
1209399
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2022

Présentation de la marque DUC DE NORMANDIE

Déposée le 10 juin 1982 par la société SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) Avenue de l'Avant Poste 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque DUC DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DUC DE NORMANDIE est expirée depuis le 10 juin 2022.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART , BOCAGE NORMAND


SPIRIT CAPITAL SA, Société régie par le droit Suisse - Avenue de l'Avant Poste 4 - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2011190 - Publication au BOPI 1993-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2002 n°2225992 - Publication au BOPI 2002-07-31

Inscription le 14 janvier 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°153681 - Publication au BOPI 1993-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Inscription le 19 février 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°155206 - Publication au BOPI 1993-02-19

Inscription le 26 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°354658 - Publication au BOPI 2002-09-26

Inscription le 10 décembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°360754 - Publication au BOPI 2002-12-10

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531251 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2012 n°2498749 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-07

Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.