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Marques déposées par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA
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BOCAGE NORMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOCAGE NORMAND
SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1282669
Date de dépôt :
28/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/08/2024

Présentation de la marque BOCAGE NORMAND

Déposée le 28 août 1984 par la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOCAGE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SPIRIT CAPITAL SA domicilié(e) 96 CHEMIN DU LEVANT - 1005 - LAUSANNE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque BOCAGE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BOCAGE NORMAND est expirée depuis le 28 août 2024.

SPIRIT CAPITAL SA a également déposé les autres marques suivantes : LECOMPTE , VALFRANCE , JEHAN FOUCARD , DUC DE NORMANDIE , SIRE DE GOUBERVILLE , LAIZE , LA TRAQUE , Duc de Normandie , HENRI D'OSNE , JEHAN FOUCART


SPIRIT CAPITAL SA, Société de droit suisse - 96 CHEMIN DU LEVANT - 1005 - LAUSANNE - Suisse


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271333 - Publication au BOPI 2004-08-27

Renouvellement sans limitation n°2035999 - Publication au BOPI 1994-34

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 1 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531251 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-01

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2557684 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Jus de fruits, et particulièrement jus de pommes, sirops et autres boissons sans alcool. Cidres.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.