Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR
SPIRIDON CLUB DU TARN (Association loi de 1901)

Numéro de dépôt :
3133357
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2011
SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR de SPIRIDON CLUB DU TARN

Présentation de la marque SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR

Déposée le 26 novembre 2001 par l'association loi 1901 SPIRIDON CLUB DU TARN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 SPIRIDON CLUB DU TARN domicilié(e) 10 place Fernand Pelloutier, 81000 Albi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille PERRIN - France.

La marque SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRIDON DU TARN LA SORTIE DU GAILLAC PRIMEUR est expirée depuis le 26 novembre 2011.


SPIRIDON CLUB DU TARN (Association loi de 1901) - 10 place Fernand Pelloutier, 81000 Albi - France


Camille PERRIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Autocollants, (articles de papeterie). Produits de l'imprimerie, livres, affiches, cartes postales Vêtements (habillements), chaussures (à l'exception de chaussures orthopédiques), chapellerie, casquettes, foulards Organisation de compétitions sportives, activités sportives et culturelles, divertissement, service de loisirs, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement. Service de chronométrage de manifestations sportives information en matière de divertissement et/ou d'éducation et/ou de culture, organisation d'une course piétonne.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.