Déposée le 19 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC domicilié(e) 120/122 rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 375 285 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SPIREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIREC, SAS - 120/122 rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 408375285
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327239 - Publication au BOPI 2001-07-23
Renouvellement sans limitation n°2075532 - Publication au BOPI 1996-43
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329561 - Publication au BOPI 2006-12-15
Inscription le 27 février 2007 - Changement d'adresse n°449319 - Publication au BOPI 2007-02-27
Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327240 - Publication au BOPI 2001-07-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527799 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2016 n°2629023 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773457 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773459 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, et tous produits non compris dans d'autres classes. Installation de climatisation de locaux et de machines, échangeurs de chaleur, installations sanitaires et de distribution d'eau.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPIREC"
