Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPILOTAIR
SPIREC, SAS

Numéro de dépôt :
1490016
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2028

Présentation de la marque SPILOTAIR

Déposée le 22 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPILOTAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIREC domicilié(e) 120/122 rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 375 285 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SPILOTAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPILOTAIR arrivera à expiration en date du 22 septembre 2028.

SPIREC a également déposé les autres marques suivantes : VARILAIR , SPIREC , SPIREC , Connecs , MADE WITH SPIREC , SPIREC VAPORECS


SPIREC, SAS - 120/122 rue Léon Jouhaux - 78500 - SARTROUVILLE - France - SIREN 408375285


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Demande de renouvellement le 27 mars 2009 n°2126339 - Publication au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation n°2126339 - Publication au BOPI 1998-44

Inscription le 27 février 2007 - Changement d'adresse n°449319 - Publication au BOPI 2007-02-27

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327240 - Publication au BOPI 2001-07-23

Inscription le 21 septembre 1998 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°262671 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 23 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°327239 - Publication au BOPI 2001-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402801 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527799 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2018 n°2692877 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-09-14

Inscription le 25 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773457 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Inscription le 25 novembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°773459 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment appareils de régulation de température et de débit d'air.