Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPIROJET
Numéro de dépôt :
1075794
Date de dépôt :
14/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SPIROJET
Déposée le 14 novembre 1978 par SPIRALETANCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPIROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPIROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1075794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPIROJET est expirée depuis le 14 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-024