Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE
SPIRALE

Numéro de dépôt :
3159955
Date de dépôt :
17/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/04/2012
UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE de SPIRALE

Présentation de la marque UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE

Déposée le 17 avril 2002 par la société SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société SPIRALE domicilié(e) (S.A.R.L.) , LA BESACIERE - BESACIEUX,42330 SAINT-GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 855 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE est expirée depuis le 17 avril 2012.

SPIRALE a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS TEXTILE , L'Alouette , DECISION TEXTILE , JE T'AIME MAIS J'AI SOIF , LES EDITIONS S LA BESACIERE , DECISION TEXTILE , BUSINESS TEXTILE , PESKED , MAILLE INFORMATION , MONITEUR DE LA MAILLE


SPIRALE - (S.A.R.L.) , LA BESACIERE - BESACIEUX,42330 SAINT-GALMIER - 42330 - France - SIREN 323855783


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Affiches, albums, almanachs, catalogues ; produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, revues. Edition de livres et de publications ; publication de textes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.