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Marques déposées par l'association loi 1901 SPIRALE
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S SPIRALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SPIRALE
SPIRALE (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1428636
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1997
S SPIRALE de SPIRALE

Présentation de la marque S SPIRALE

Déposée le 21 septembre 1987 par l'association loi 1901 SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 SPIRALE domicilié(e) 26, chemin de la Colle, 06160 JUAN LES PINS. - France.

La marque S SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SPIRALE est expirée depuis le 21 septembre 1997.

SPIRALE a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS TEXTILE , L'Alouette , DECISION TEXTILE , JE T'AIME MAIS J'AI SOIF , LES EDITIONS S LA BESACIERE , DECISION TEXTILE , BUSINESS TEXTILE , UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE , PESKED , MAILLE INFORMATION


SPIRALE (Association loi 1901) - 26, chemin de la Colle, 06160 JUAN LES PINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

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