Marque expirée - Marque en non vigueur

LES EDITIONS S LA BESACIERE
SPIRALE, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3691705
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
17/11/2019
LES EDITIONS S LA BESACIERE de SPIRALE

Présentation de la marque LES EDITIONS S LA BESACIERE

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES EDITIONS S LA BESACIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRALE domicilié(e) 28 Avenue de la COISE LA BESACIERE BESACIEUX - 42330 - SAINT-GALMIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 855 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EDITIONS S LA BESACIERE est expirée depuis le 17 novembre 2019.

SPIRALE a également déposé les autres marques suivantes : BUSINESS TEXTILE , L'Alouette , DECISION TEXTILE , JE T'AIME MAIS J'AI SOIF , DECISION TEXTILE , BUSINESS TEXTILE , UN SIECLE DE MAGAZINS LES EDITIONS S LA BESACIERE , PESKED , MAILLE INFORMATION , MONITEUR DE LA MAILLE


SPIRALE, S.A.R.L. - 28 Avenue de la COISE LA BESACIERE BESACIEUX - 42330 - SAINT-GALMIER - France - SIREN 323855783


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Affiches, albums, almanachs, catalogues ; produits de l'imprimerie, journaux, livres, publications, revues (périodiques), cartes postales ; blocs (papeterie), agendas (papeterie), calendriers, carnets, cartes de vœux musicales, classeurs (articles de bureau), lithographies, photographies, photogravures, répertoires.

Edition de livres et de publications ; publication de textes autres que textes publicitaires, prêt de livres, publication de livres, micro édition, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.