SPIRALE FORMATIONS CONSEILS - Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3217961
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
Présentation de la marque SPIRALE
Déposée le 25 mars 2003 par l'association loi 1901 SPIRALE FORMATIONS CONSEILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPIRALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 SPIRALE FORMATIONS CONSEILS domicilié(e) 28, RUE VILLEBOIS-MAREUIL,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS SAGE AVOCAT FRERE CHOLMELEY EVERSHEDS domicilié(e) 8 PLACE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque SPIRALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIRALE FORMATIONS CONSEILS - Association loi 1901 - 28, RUE VILLEBOIS-MAREUIL,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France
FRANCOIS SAGE AVOCAT FRERE CHOLMELEY EVERSHEDS - 8 PLACE D'IENA,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381794 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Formation. Création (conception) de documentation pédagogique Elaboration de projets, contenus et supports de cours. Mise en place d'Actions de formation. Création (conception) de testes d'évaluation linguistique et professionnelle. Publication d'ouvrages pédagogiques. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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