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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL
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SPIRAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRAL
SPIRAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1727030
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998
SPIRAL de SPIRAL

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 3 mai 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL domicilié(e) Avenue Paul Langevin - Z.I. de Périgny, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRAL est expirée depuis le 3 mai 1998.

SPIRAL a également déposé les autres marques suivantes : NETPOS , LE LABYRINTHE MAGIQUE , CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE , MAGBOX , P PROGEST DECISION , WOM WEBOFFICEMAG , La maison du sommeil , SPIRAL , SPIRAL MAG SERVICES , LIBRIGO LA SOLUTION DE GESTION POUR LA LIBRAIRIE – PRESSE – PAPETERIE


SPIRAL S.A.R.L. - Avenue Paul Langevin - Z.I. de Périgny, 17000 LA ROCHELLE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Pièces détachées automobiles à l'exclusion des serrures métalliques pour véhicules, moteurs de véhicules à coussin d'air, pistons de moteurs, contrôleurs de vitesse, appareils d'enregistrement kilométrique, régulateurs de voltage, verre pour vitres de véhicules, serrures non métalliques pour véhicules

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.