Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPRESSION CREATIVE
SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée, régie selon le droit belge)

Numéro de dépôt :
1672408
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2001
L\'IMPRESSION CREATIVE de SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée

Présentation de la marque L'IMPRESSION CREATIVE

Déposée le 20 juin 1991 par SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'IMPRESSION CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée, régie selon le droit belge), domicilié(e) Avenue Albert, 114, FOREST-LEZ-BRUXELLES, 1060 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNETAT - France.

La marque L'IMPRESSION CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPRESSION CREATIVE est expirée depuis le 20 juin 2001.

SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : PRINTEXPERT


SPIRAL (société de personnes à responsabilité limitée, régie selon le droit belge) - Avenue Albert, 114, FOREST-LEZ-BRUXELLES, 1060 BRUXELLES BELGIQUE - Belgique


CABINET BONNETAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Enseignement et divertissement.Publication de livres.Edition de textes.Distribution de journaux.Production de films, montage de programmes radiophoniques et de télévision.Services de dessinateurs pour emballages, dessin industriel.Impression lithographique.Bureaux de rédaction.Recherches techniques, travaux d'ingénieurs (expertises), étude de projets (sans rapport avec la conduite des affaires).Photographie. Programmation pour ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.