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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAL FRANCE
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SPIRAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRAL
SPIRAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98753961
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/10/2028

Présentation de la marque SPIRAL

Déposée le 13 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIRAL FRANCE domicilié(e) ZA les Petits Partenais - 37250 - VEIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 251 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE domicilié(e) 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France.

La marque SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRAL arrivera à expiration en date du 13 octobre 2028.

SPIRAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTONAP


SPIRAL FRANCE, Société par Actions Simplifiée - ZA les Petits Partenais - 37250 - VEIGNE - France - SIREN 321251878


CABINET DEBAY, Mme PIROTTE VALERIE - 126 ELYSEE 2 - 78170 - LA CELLE-SAINT-CLOUD - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2374980 - Publication au BOPI 2008-06-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696164 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Machines et équipements pour l'industrie et l'artisanat alimentaire à savoir : machines à nappage et fondant, injecteurs à crème, fonceuses à tartes, pulvérisateurs à dorure à l'oeuf et à chocolat, cuiseurs à crème, pulvérisateurs à gelée, doseurs à quiches, machines à beurrer, trancheuses à petits pains, injecteurs à profiterolles, pulvérisateurs à chocolat, trancheurs à raclette et trancheurs à cube de fromage.