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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL FRANCE
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AUTONAP
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTONAP
SPIRAL FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
96621680
Date de dépôt :
18/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2016

Présentation de la marque AUTONAP

Déposée le 18 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTONAP »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPIRAL FRANCE domicilié(e) ZA Veigné sud,37250 VEIGNE (dossier no 2311255) - 37250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 251 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2311255) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTONAP est expirée depuis le 18 avril 2016.

SPIRAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRAL


SPIRAL FRANCE SARL - ZA Veigné sud,37250 VEIGNE (dossier no 2311255) - 37250 - France - SIREN 321251878


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2311255) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Inscription le 26 août 1996 - Retrait partiel n°205261 - Publication au BOPI 1996-08-26

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346234 - Publication au BOPI 2002-05-21

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311255 - Publication au BOPI 2006-03-27

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Viande; poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.