Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENSYS
SPIRAC Engineering AB, société suédoise

Numéro de dépôt :
1573417
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque ENSYS

Déposée le 1 février 1990 par la société SPIRAC Engineering AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SPIRAC Engineering AB domicilié(e) Järnvägsgatan 31, S-20061, MALMO, SUEDE (dossier no 2159526) - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2159526) - France.

La marque ENSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENSYS est expirée depuis le 1 février 2010.

SPIRAC Engineering AB a également déposé les autres marques suivantes : SPIROGUARD , SPIROTAINER , SPIRAC , SPIROLINE


SPIRAC Engineering AB, société suédoise - Järnvägsgatan 31, S-20061, MALMO, SUEDE (dossier no 2159526) - Suède


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2159526) - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159526 - Publication au BOPI 1999-12-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Machines, appareils, équipements et installations de traitement et d'épuration des eaux en vue de l'approvisionnement en eau ou de l'évacuation des eaux usées, notamment transporteurs, mélangeurs, appareils et dispositifs d'égouttage, compacteurs et séparateurs, notamment pour le traitement des eaux usées, en particulier dans les installations d'égouts et au cours des processus industriels;machines et appareils pour la manutention de matériaux; pièces et parties de tous les produits précités

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.