Déposée le 1 février 1990 par la société SPIRAC Engineering AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ENSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SPIRAC Engineering AB domicilié(e) Järnvägsgatan 31, S-20061, MALMO, SUEDE (dossier no 2159526) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2159526) - France.
La marque ENSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIRAC Engineering AB, société suédoise - Järnvägsgatan 31, S-20061, MALMO, SUEDE (dossier no 2159526) - Suède
CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2159526) - France
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1999 n°2159526 - Publication au BOPI 1999-12-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Machines, appareils, équipements et installations de traitement et d'épuration des eaux en vue de l'approvisionnement en eau ou de l'évacuation des eaux usées, notamment transporteurs, mélangeurs, appareils et dispositifs d'égouttage, compacteurs et séparateurs, notamment pour le traitement des eaux usées, en particulier dans les installations d'égouts et au cours des processus industriels;machines et appareils pour la manutention de matériaux; pièces et parties de tous les produits précités
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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