Déposée le 28 avril 1998 par SPIRAC Engineering AB (société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPIROSEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est SPIRAC Engineering AB (société suédoise), domicilié(e) Box 60333, 216 08 Malmö, SUEDE - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.
La marque SPIROSEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Machines, appareils et installations, tous pour la manutention mécanique de matériaux, y compris transporteurs à vis ; machines de séparation mécanique et classificateurs, y compris matériel et éléments de séparation à crible, à tamis ou à filtre, notamment pour séparation entre des particules ou polluants solides et des liquides tels que l'eau ; machines et appareils à compacter ; unités de presse formées d'un tube et d'une vis interne ; séparateurs à eau ; appareils de séparation de sédiments ; appareils de chargement de produits dans des conteneurs ; dispositifs mécaniques de transport de produits, notamment transporteurs ; dispositifs d'égouttage ; mélangeurs ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités, y compris : lames en spirale, tubes et canaux avec ou sans ouvertures d'écoulement ou égouttage, canaux avec ou sans couvercles, dispositifs d'alimentation en sortie, trappes d'accès, soupapes, vannes, déversoirs, garnitures, conteneurs et récipients, supports de tubes et de canaux, couvercles et bouchons, gaines, racleurs, cribles, tamis, filtres. Appareils et installations de traitement des eaux pour l'approvisionnement en eau et l'évacuation des eaux usées, à usage notamment dans le traitement des vidanges et des eaux usées et effluents dans les stations d'épuration et/ou de traitement industrielles, agricoles et de collectivités ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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