Déposée le 2 juin 1989 par la société SPIR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE),
la marque française « TOP HABITAT »
Le déposant est la société SPIR COMMUNICATION domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SPIR COMMUNICATION, Direction Juridique domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION (SA), Société Annonyme - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France - SIREN 317082675
SA SPIR COMMUNICATION, Direction Juridique - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE Cedex 3 - France
Renouvellement sans limitation le 12 mai 1999 n°2144484 - Publication au BOPI 1999-05-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403904 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans les autres classes, produits de l'imprimerie, notamment imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues et livres, livres de collection, reliures et articles pour reliures et classement, photographies, affiches, albums et almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues et librairie.Publicité et affaires, enregistrements, listes et repertoires d'adresses, contrôles de distribution, direction, surveillance, inspections financières, direction;informations ou renseignements d'affaires, affichages, agences de presse et d'informations publicitaires, bureaux de placement de personnel, consultations par sondages, contentieux, courrier publicitaire, service de dactylo, agences et offices de dactylographie.Diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel de publicité et de panneaux d'affichage et de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité pour théâtre.Agences de presse et d'informations non publicitaires, diffusion, radiodiffusion et télédiffusion de nouvelles et de programmes de radiodiffusion et de télévision,émissions radiophoniques ou télévisées, programmes de radiodiffusion téléscription, services de télex.Education et divertissement, abonnements, édition, publication de journaux, magazines, revues et livres, jeux, concours, conférences, montages de programmes de radiodiffusion, music-halls, orchestres, services de récréation, spectacles.Echanges de bureaux, reportages en tous genres, services de coupures de presse, travaux d'imprimerie en général, consultations et recherches techniques légales, bureaux de rédaction, consultations professionnelles, architectures, informations pour particuliers, orientation professionnelle. Constructions et réparations
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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