Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE COURRIER IMMO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION SA domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION (SA) SA - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 317082675
SPIR COMMUNICATION SA - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France
Inscription le 28 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°339849 - Publication au BOPI 2002-01-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Renouvellement sans limitation n°2385158 - Publication au BOPI 2008-46
Inscription le 24 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422983 - Publication au BOPI 2005-11-24
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 4 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496346 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-04
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour emballages, sacs, films, sachets plastique pour emballage, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés Télécommunications, agences de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques et télévisées Education, formation, divertissement radiophonique, activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux Production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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