Déposée le 1 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HIP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION domicilié(e) ZI des Milles, 1330 avenue de la laurière, Europarc de Richaury Bât D5, BP 30460,13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2282826) - 13592 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION Service juridique domicilié(e) BP 30460,13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2282826) - 13592 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION SA - ZI des Milles, 1330 avenue de la laurière, Europarc de Richaury Bât D5, BP 30460,13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2282826) - 13592 - France - SIREN 317082675
SPIR COMMUNICATION Service juridique - BP 30460,13592 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 (dossier no 2282826) - 13592 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation n°2049334 - Publication au BOPI 1995-37
Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61384 - Publication au BOPI 1992-03-19
Inscription le 23 juin 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°186704 - Publication au BOPI 1995-06-23
Inscription le 10 mai 1995 - Transmission de propriété n°185741 - Publication au BOPI 1995-05-10
Inscription le 16 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186344 - Publication au BOPI 1995-06-16
Renouvellement sans limitation le 25 février 2005 n°2282826 - Publication au BOPI 2005-02-25
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres. Jeux, jouets.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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