Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRANCE DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION domicilié(e) 1330 Av Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury, bât D5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION, Direction Juridique domicilié(e) BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France.
La marque FRANCE DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION, SA - 1330 Av Guillibert de la Lauzière, Europarc de Pichaury, bât D5, BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 317082675
SPIR COMMUNICATION, Direction Juridique - BP 30460 - 13592 - AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217280 - Publication au BOPI 2002-03-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-33
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Inscription le 29 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°574847 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-03-29
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2012 n°2495625 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-03-29
Publicité Location d'espaces publicitaires Diffusion de matériel publicitaire tracts, prospectus Promotion de ventes pour des tiers Imprimés, Revues, Périodiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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