Déposée le 9 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EMPLOITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION domicilié(e) Domaine de Collongue,13627 AIX EN PROVENCE (dossier no 2262541) - 13627 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION domicilié(e) Domaine de Collongue,13627 AIX EN PROVENCE Cedex 1 (dossier no 2262541) - 13627 - France.
La marque EMPLOITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520587.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION SA - Domaine de Collongue,13627 AIX EN PROVENCE (dossier no 2262541) - 13627 - France - SIREN 317082675
SPIR COMMUNICATION - Domaine de Collongue,13627 AIX EN PROVENCE Cedex 1 (dossier no 2262541) - 13627 - France
Renouvellement sans limitation le 19 mars 2004 n°2262541 - Publication au BOPI 2004-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Publicité et affaires, enregistrements publicitaires, informations ou renseignements d'affaires, affichages, agences de presse et d'informations publicitaires et agences de publicité, annonces et diffusion d'annonces publicitaires, contentieux, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, location de matériel de publicité et de panneaux d'affichage et de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité pour théâtre.Assurance et finances.Communications, agences de presse et d'informations non publicitaires, diffusion, radiodiffusion et télédiffusion de nouvelles et de programmes de radiodiffusion et de télévision, émissions radiophoniques ou télévisées, programmes de radiodiffusion, téléscription, services de téléx.Education et divertissement, abonnements, édition, publication de journaux, magazines, revues et livres.Organisation de concours, conférences, montages de programmes de radiodiffusion, music halls, orchestres, services de récréation et spectacles.Imprimerie
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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