Déposée le 29 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION Domaine de Collongue
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS),
la marque française « NEVERS ANNONCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIR COMMUNICATION Domaine de Collongue domicilié(e) Route de Vauvenargues, 13627 Aix en Provence Cedex 1 (dossier no 2210457) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 082 675 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPIR COMMUNICATION (SA) Domaine de Collongue domicilié(e) (dossier no 2210457) - France.
La marque NEVERS ANNONCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPIR COMMUNICATION (SA) Domaine de Collongue - Route de Vauvenargues, 13627 Aix en Provence Cedex 1 (dossier no 2210457) - France - SIREN 317082675
SPIR COMMUNICATION (SA) Domaine de Collongue - (dossier no 2210457) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 12 novembre 1996 - Transmission totale de propriété n°208780 - Publication au BOPI 1996-11-12
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2001 n°2210457 - Publication au BOPI 2001-11-26
Inscription le 10 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°509288 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-07-10
Imprimés, journaux et périodiques, Publicité, Distribution de prospectus d'échantillons, journaux, revues.Location de matériel publicitaire.Agence de Presse et d'Informations.Communications radiophoniques ou téléphoniques.Transmission de messages. Journal hebdomadaire - Impression de travaux publicitaires (par exemple, publication de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires)
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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