Déposée le 20 juin 2000 par SPINNLER Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCEUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-31 du 4 août 2000.
Le déposant est SPINNLER Patrice, domicilié(e) 30 Av. de la Gare, 26700 PIERRELATTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SPINNLER Patrice - France.
La marque BIOCEUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCEUTIC est expirée depuis le 20 juin 2010.
SPINNLER Patrice a également déposé les autres marques suivantes : DIAPHILIOR
SPINNLER Patrice - 30 Av. de la Gare, 26700 PIERRELATTE - France
Monsieur SPINNLER Patrice - France
Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet partiel n°362734 - Publication au BOPI 2003-01-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31
Cosmétiques à base de plantes, d'huiles essentielles, de plantes et préparations à base d'oligo-éléments, de vitamines, de préparations à base de plantes pour boissons aromatisées issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus. Préparations à base de gelée royale et de produits de la ruche issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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