Déposée le 11 mars 1993 par SPINNAKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEVEN OAKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est SPINNAKER, domicilié(e) 42 rue Saint Antoine, 75004 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.F. BERNEUIL-LOUVET "AFAG" représentée par Madame Madeleine LOUVET - France.
La marque SEVEN OAKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPINNAKER - 42 rue Saint Antoine, 75004 PARIS - France
S.D.F. BERNEUIL-LOUVET "AFAG" représentée par Madame Madeleine LOUVET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16
Errata sur les inscriptions - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23
Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises; parapluies, parasols et cannes, sellerie.Vêtements chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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