Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÉPONSES INTERNET SANTÉ
SPINNAKER COMMUNICATION (Société Anonyme)
FRANCENET (Société en nom collectif)

Numéro de dépôt :
97699722
Date de dépôt :
14/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2007

Présentation de la marque RÉPONSES INTERNET SANTÉ

Déposée le 14 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) SPINNAKER COMMUNICATION et FRANCENET (Société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RÉPONSES INTERNET SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SPINNAKER COMMUNICATION domicilié(e) 96, avenue du Général Leclerc, 92514 BOULOGNE CEDEX - France et FRANCENET (Société en nom collectif), domicilié(e) 28, rue Desaix, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne BOSCHERINI SPINNAKER COMMUNICATION - France.

La marque RÉPONSES INTERNET SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÉPONSES INTERNET SANTÉ est expirée depuis le 14 octobre 2007.

SPINNAKER COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : SPINNAKER COMMUNICATION


SPINNAKER COMMUNICATION (Société Anonyme) - 96, avenue du Général Leclerc, 92514 BOULOGNE CEDEX - France

FRANCENET (Société en nom collectif) - 28, rue Desaix, 75015 PARIS - France


Anne BOSCHERINI SPINNAKER COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Supports ou appareils d'enregistrement magnétiques, optiques ou informatiques de médias acoustiques, visuels ou textuels, ordinateurs ; Produits d'imprimerie ; brochures, plaquettes, catalogues, cartes, papeterie, photographies ; affiches ; matériel d'instruction et d'enseignement sous forme de textes, médias visuels et acoustiques ; Conseil et organisation mercatique ; publicité sur médias visuels, acoustiques, interactifs ou multimédias ; diffusion d'annonces publicitaire ; location d'espace publicitaire ; documentation et courrier publicitaire ; publication de textes publicitaires ; décoration de vitrine et de lieux de vente ; promotion des ventes ; relations publiques et de presse ; études de marché et sondages ; organisation d'expositions commerciales ; Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ou communications (transmission) par d'autres appareils connectés aux réseaux de transmission de données ou de voix, d'images ou de texte ; messagerie électronique ; transmission de messages, des images et du son assistée par ordinateur ou autre appareil électronique ; Edition de livres, de revue ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services d'arts graphiques ; filmage sur bandes vidéo ; création d'images animées pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ; photographie et reportages photographiques ; bureaux de rédaction ; service de reporters ; stylisme ; service de traduction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.