SPINEWAY, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
3395821
Date de dépôt :
06/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/12/2025
Présentation de la marque SPINEWAY
Déposée le 6 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPINEWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEWAY domicilié(e) 7 ALLÉE DU MOULIN BERGER, BÂTIMENT 7 - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.
La marque SPINEWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3395821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPINEWAY, Société anonyme à conseil d'administration - 7 ALLÉE DU MOULIN BERGER, BÂTIMENT 7 - 69130 - ECULLY - France - SIREN 484163985
Cabinet LAURENT CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 31 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621482 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2015 n°2592850 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-13
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; prothèses et implants artificiels destinés à la chirurgie orthopédique ; prothèses et implants visant à remplacer, renforcer, réparer et entretenir les os, les articulations, la colonne vertébrale, les ligaments, les muscles et tendons ; membres artificiels ; bandages herniaires ; chaussures et semelles orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; ceintures abdominales ; ceintures orthopédiques ; corsets abdominaux ; gaines à usage médical ; genouillères orthopédiques. Aiguille à usage médical ; appareil pour l'analyse, le diagnostic à usage médical ; bandes plâtrées ; matériel de suture ; agrafes chirurgicales ; couteaux, ciseaux de chirurgie ; fils, miroirs et trousses de chirurgien ; appareils médicaux pour exercices corporelles ; oreiller à air à usage médical ; supports pour pieds plats ; bas élastique [chirurgie] ; mobilier spécial à usage médical. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; recherche médicale et technique ; recherche et expertise dans le domaine de la chirurgie orthopédique ; étude de projets techniques ; services d'analyses et de recherches industrielles ; essai de matériaux ; conception de matériel chirurgical et orthopédique.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPINEWAY"
