Marque renouvelée - Marque en vigueur

Rift
SPINEWAY, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3614037
Date de dépôt :
27/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/11/2028
Rift de SPINEWAY

Présentation de la marque Rift

Déposée le 27 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Rift » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEWAY domicilié(e) BÂTIMENT 7, 7 ALLÉE DU MOULIN BERGER - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque Rift a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3614037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Rift arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

SPINEWAY a également déposé les autres marques suivantes : , TWIN PEAKS , SPINEWAY , (Marque figurative) , G-FORCE , MONT ROSE , Blue Mountain , KILI , MONT BLANC , sonora


SPINEWAY, Société anonyme à conseil d'administration - BÂTIMENT 7, 7 ALLÉE DU MOULIN BERGER - 69130 - ECULLY - France - SIREN 484163985


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 31 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621481 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2018 n°2697456 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-02

Implants et instruments pour la chirurgie du rachis.