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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway
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MONT ROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT ROSE
Spineway, SAS

Numéro de dépôt :
3774028
Date de dépôt :
13/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2020
MONT ROSE de Spineway

Présentation de la marque MONT ROSE

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONT ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spineway domicilié(e) 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spineway domicilié(e) 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France.

La marque MONT ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774028.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT ROSE est expirée depuis le 13 octobre 2020.

Spineway a également déposé les autres marques suivantes : Rift , , TWIN PEAKS , SPINEWAY , (Marque figurative) , G-FORCE , Blue Mountain , KILI , MONT BLANC , sonora


Spineway, SAS - 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France - SIREN 484163985


Spineway - 34 rue du 35e régiment d'aviation - 69500 - Bron - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 31 mars 2014 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°621481 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

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