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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SPINEWAY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4128651
Date de dépôt :
24/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/10/2024
Marque figurative de SPINEWAY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) SPINEWAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEWAY domicilié(e) Bâtiment 7, 7 Allée du Moulin Berger - 69230 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 163 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 octobre 2024.

SPINEWAY a également déposé les autres marques suivantes : Rift , , TWIN PEAKS , SPINEWAY , G-FORCE , MONT ROSE , Blue Mountain , KILI , MONT BLANC , sonora


SPINEWAY, Société Anonyme - Bâtiment 7, 7 Allée du Moulin Berger - 69230 - ECULLY - France - SIREN 484163985


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Coutellerie chirurgicale ; prothèses ; prothèses et implants pour remplacer, renforcer, réparer et maintenir des os, des articulations, la colonne vertébrale, des ligaments, des muscles, des tendons ; appareils de drainage des plaies ; implants d'articulations orthopédiques ; appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ; vis pour articulations ; articles orthopédiques ; soutien orthopédique ; implants chirurgicaux artificiels ; lames chirurgicales ; implants osseux composés de matériaux artificiels ; implants orthopédiques ; aiguilles à usage médical ; fils ; greffes osseuses ;

Services scientifiques et technologiques et recherche et conception connexes ; recherche médico-technique ; études de projets techniques ; essais sur des matériaux ; conception d'emballages ; conception et test pour le développement de nouveaux produits ; recherche et développement de produits ; conception et développement de produits ; conception d'appareils médicaux ;

Conseils professionnels médicaux ayant trait à la pose d'appareils chirurgicaux ; services d'assistance technique en matière de santé médicale ; services de conseils médicaux ayant trait aux implants orthopédiques ; conseils professionnels médicaux ayant trait à l'utilisation d'appareils chirurgicaux ; services de conseils relatifs à la chirurgie.