Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION
/
X-PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X-PLUS
SPINEVISION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3253094
Date de dépôt :
23/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2013
X-PLUS de SPINEVISION

Présentation de la marque X-PLUS

Déposée le 23 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEVISION domicilié(e) 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque X-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X-PLUS est expirée depuis le 23 octobre 2013.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : FLEXSPINE , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , Space Vision , UNI-T , HEXANIUM , Smart'OS , SPINEVISION


SPINEVISION, Société anonyme - 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 423661693


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 8 avril 2013 - Changement d'adresse n°598235 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Appareils et instruments chirurgicaux.