Déposée le 29 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPINEVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPINEVISION domicilié(e) 10 RUE DE LA RENAISSANCE, BATIMENT E - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis domicilié(e) BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque SPINEVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPINEVISION, Société par actions simplifiée - 10 RUE DE LA RENAISSANCE, BATIMENT E - 92160 - ANTONY - France - SIREN 423661693
NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis - BAT. 2, CS 90017, 2 Rue SARAH BERNHARDT - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement avec limitation le 13 mars 2009 n°2401273 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 22 juillet 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°502538 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Inscription le 8 avril 2013 - Changement d'adresse n°598235 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2019 n°2711659 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Appareils et instruments mécaniques, électromagnétiques, radioactifs à usage médical ou chirurgical. Appareils et instruments chirurgicaux notamment électrodes à usage médical, aiguilles à usage médical, mèches de perçage à usage médical, perceuses à usage médical, clés et tournevis à usage médical, ciseaux à usage médical, rongeurs à usage médical, colles à usage médical et chirurgical ; membres, yeux, dents artificiels, compléments et substituts osseux. Prothèses et orthèses. Articles orthopédiques ; matériel de suture ; agrafes à usage médical et chirurgical, fil de suture ; matériaux ostéoconducteurs ; implants chirurgicaux, ligaments et tissus artificiels à usage médical ou chirurgical, ligaments, tissus et matériaux, autogreffes, alogreffes, xenogreffes ou biocompatibles. Sources radioactives (appareils et instrument) à usage médical ou chirurgical. ; Recherche scientifique et industrielle, recherches techniques, recherche et développement de produits nouveaux pour des tiers ; laboratoires ; essai de matériaux ; expertise (travaux d'ingénieurs), études de projets techniques. ; Services de santé, services médicaux et chirurgicaux, chirurgie esthétique, consultation en matière médicale et chirurgicale, information en matière médicale et chirurgicale, consultation en matière de pharmacie, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; cliniques, services hospitaliers.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPINEVISION"
