Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Space Vision
SPINEVISION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3251134
Date de dépôt :
14/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2013
Space Vision de SPINEVISION

Présentation de la marque Space Vision

Déposée le 14 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SPINEVISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Space Vision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPINEVISION domicilié(e) 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 661 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34899/FR/ED domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Space Vision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Space Vision est expirée depuis le 14 octobre 2013.

SPINEVISION a également déposé les autres marques suivantes : X-PLUS , FLEXSPINE , FLEXVISION , P.L.U.S. Pivot Link Universal System , UNI-T , HEXANIUM , Smart'OS , SPINEVISION


SPINEVISION, Société Anonyme - 180 Avenue Daumesnil,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 423661693


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34899/FR/ED - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 20 mars 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°597159 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 8 avril 2013 - Changement d'adresse n°598235 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Appareils et instruments chirurgicaux.